Traité fondateur de la ligue

TRAITE FONDATEUR DE LA LIGUE

Article premier : Définition
La Ligue est une alliance diplomatique entre le Comté d'Artois, le Duché de Berry, le Comté des Flandres avec l'intention de favoriser également une cohésion économique, militaire et politique de ses membres, sans s'ingérer dans les affaires internes d'un d'entre eux.

Article second : Adhésion
Les membres fondateurs sont le Comté d'Artois, le Duché de Berry et le Comté des Flandres. Toute demande d'adhésion doit avoir le parrainage d'un membre et est acceptée à la majorité des votes des membres. Un membre conserve un droit de véto à l'adhésion d'une nouvelle province.

Article ter : Démission - Exclusion
Tout membre peut démissionner à tout moment mais est tenu de respecter ses engagements en cours.
Un membre qui contreviendrait aux intérêts de la ligue pourrait être exclu à la majorité des 2/3 des membres.

Article quart : Le Conseil Exécutif (CE)
Chaque province est représentée au sein du conseil exécutif par son Duc/Comte et deux personnes qu'il désigne. Le CE dirige la Ligue et prend les décisions la concernant. Une province peut mettre son veto à une décision.

Article quint : Le Grand Conseil (GC)
Chaque province nomme 12 personnes qui siègent au sein du grand conseil pour émettre des avis et propositions au CE. Le Grand conseil établit son règlement d'ordre intérieur (règles de fonctionnement) qui devra obtenir l'approbation du CE pour entrer en vigueur ou être modifié.

Faict à Bourges le vingt-sixième jour de février de l'an 1457 et de l'an de Pâques 1456 (calendrier berrichon) par les membres fondateurs.

Pour l'Artois
Yeuxbleus83, Comte d'Artois


Pour les Flandres
Wuggalix de Clairambault, Comte des Flandres


Pour le Berry
George le poilu, Duc du Berry

Amendement concernant l'Artois

L'Artois dans le soucis de pérennité que lui affère la ligue composera ces intervenants comme suit :

CE : Comte en exercice et deux précédents comtes.
GC : Conseil élu artésien.

Qu'il en soit ainsi.
Faict à Arras le 09 mars 1457